ITT (Incapacité Temporaire Totale), définition

L’ITT (Incapacité Temporaire Totale) est la garantie qui couvre les arrêts de travail temporaires totaux. Elle prend en charge les mensualités du prêt après une franchise contractuelle, généralement de 90 jours.

Définition de l’incapacité

L’ITT correspond à l’impossibilité pour l’assuré d’exercer toute activité professionnelle pour cause médicale, attestée par certificat médical. La couverture cesse à la reprise du travail ou en cas de bascule en invalidité permanente (IPT).

La franchise ITT

La franchise est le délai entre l’arrêt de travail et le début de la prise en charge des mensualités par l’assureur.

Franchise	Effet sur la prime	Profil cible
30 jours	Prime majorée significativement	Indépendants sans prévoyance
60 jours	Prime majorée modérément	Indépendants avec prévoyance basique
90 jours (standard)	Prime de référence	Salariés cadres bien couverts
180 jours	Prime réduite	Salariés à mensualités modestes, prévoyance solide

Modes d’indemnisation

• Indemnitaire : versement de la mensualité moins les indemnités journalières Sécurité sociale plus prévoyance employeur
• Forfaitaire : versement intégral de la mensualité, indépendamment des indemnités externes

La forfaitaire protège mieux les indépendants. L’indemnitaire est standard pour les salariés cadres.

Exclusions ITT à vérifier

Les exclusions courantes en assurance emprunteur ITT :

• Affections psychiatriques (dépression, burn-out) : exclues dans 70 pour cent des contrats standards
• Lombalgies non objectivables (sans hernie discale prouvée) : exclues dans 60 pour cent des contrats
• Maladies non objectivables (fibromyalgie, fatigue chronique) : exclues dans 80 pour cent des contrats

Une option dos ou option psychiatrique peut être souscrite contre surprime de 10 à 20 pour cent.

Cadre juridique

Cadre commun des garanties de personnes (article L. 113-1 du Code des assurances) et grille des 18 critères du CCSF. Pour le détail, consulter Service-Public.fr F22250.